Mentions légales
Humanum est une Association sans but lucratif, ouverte à tous.
Elle est enregistrée au Journal Officiel des associations du 4 novembre 2017 sous le numéro 00120.
Numéro du Registre National des Associations : W131011790
Propriété intellectuelle
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine apparaissant sur les sites http://humanum.org et https://entraide-humanum.org sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’Association Humanum ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant ces sites ne peut être copié, reproduit modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelques manière que ce soit sous quelque support que ce soit même de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable du réalisateur à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de l’Association Humanum est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L’Association Humanum se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Informations et confidentialité
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression des données personnelles le concernant.
Pour cela, il suffit à l’utilisateur d’en faire la demande en ligne ou par courrier (Association Humanum – c/o A-J Holbecq – appt 183 – 12, Bd Ferdinand de Lesseps – 13090 – Aix en Provence) en indiquant son nom, prénom ainsi que son adresse postale.
Crédits
Création et développement du site : Dekpo Yologaza
Hébergement : OVH